Règlement intérieur

Mise à jour : 16/10/2026

Article 1er : Objet


Le présent règlement intérieur vise à définir et préciser les conditions générales et particulière de l’Espace ACORIS situé au 6/8 Viaduc Kennedy 54042 NANCY CEDEX. L’Espace ACORIS se compose :

  • De six salles de réunion ;
  • D’un espace de coworking ;
  • D’espaces collectifs.

Ce règlement s’applique à l’ensemble des personnes présentes dans le lieu.

Article 2 : Conditions d’accès


L’accès des locaux est réservé :

  • Aux personnes ayant signé un contrat de location ;
  • Aux personnes ayant signé un contrat pour une formation dispensée par ACORIS Formation (formateurs et participants à la formation) ;
  • Aux utilisateurs de l’espace de coworking ;
  • Aux visiteurs dûment annoncés ;
  • Aux prestataires proposant une prestation de service.

Les locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30. Ces horaires peuvent varier selon les besoins en termes de location sous réserve de l’acceptation préalable du gestionnaire.

Article 3 : Comportements et règles de vie collective


Les utilisateurs s’engagent à

  • Adopter un comportement respectueux envers l’ensemble des personnes présentes au sein de l’espace ;
  • Se présenter en tenue décente ;
  • Maintenir un niveau sonore compatible avec un environnement de travail ;
  • Eviter tout comportement perturbateur ;
  • Respecter la propreté des lieux ;
  • Ne pas accéder aux zones restreintes.

Il est interdit de :

  • Fumer et vapoter à l’intérieur. Un espace fumeur est prévu à l’extérieur de l’espace et est mis à disposition un cendrier où doivent être mis les mégots de cigarette ;
  • Introduire des substances illicites ;
  • Introduire des boissons alcoolisées sans autorisation préalable de la part du gestionnaire ;
  • Pénétrer dans l’espace en état d’ébriété et/ou l’emprise de drogue.

Article 4 : Utilisation du matériel et des installations

Les utilisateurs s’engagent à :

• Utiliser les équipements conformément à leur usage ;

• Signaler toute dégradation ou dysfonctionnement ;

• Ne procéder à aucune modification (déplacement de mobilier) sans autorisation préalable.

Toute dégradation pourra faire l’objet d’une facturation.

Article 5 : Internet et usage informatique


L’accès internet est fourni pour tout usage raisonnable. Il est strictement interdit de :

• Consulter, télécharger ou partager des contenus illicites ;

• Utiliser la connexion à des fins frauduleuses ; Tenter d’accéder à des réseaux, données ou équipements non autorisés.

Article 6 : Responsabilité

L’Espace ACORIS ne peut être tenu responsable des dommages causés aux biens personnels des utilisateurs de l’espace durant la période de location ainsi que des pertes, vols ou dégradations non imputables à ses services. Les utilisateurs doivent veiller à la surveillance de leurs effets personnels.

Article 7 : Restauration


La restauration au sein des locaux est interdite par principe, sauf lorsque l’utilisateur fait appel à la prestation de restauration proposée par l’Espace ACORIS. En dehors de ce cas, toute restauration est soumise à l’autorisation préalable du gestionnaire.

L’ensemble des utilisateurs ayant reçus l’autorisation de se restaurer s’engage à :

• Adopter un comportement respectueux des lieux et des autres occupants ;

• Utiliser les produits d’entretien mis à disposition pour nettoyer systématiquement leur espace de travail après leur repas ;

• Jeter leurs déchets dans les poubelles prévues à cet effet et respecter le tri sélectif le cas échéant.

Il est rappelé que la propreté et l’hygiène de l’espace coworking relèvent de la responsabilité collective de ses utilisateurs.

Article 8 : La location


La location entre l’Espace ACORIS et l’utilisateur porte exclusivement sur la mise à disposition d’un espace (salle ou bureau de coworking) conformément aux termes indiqués dans le contrat de location.

• La location comprend uniquement :

• L’accès à l’espace réservé ;

• L’utilisation du mobilier présent dans la salle concernée ;

• L’accès aux commodités communes.

Aucune autre fourniture, prestation ou équipement n’est inclus dans la location. Toutefois, il est possible de demander des prestations supplémentaires, telles que précisées dans le tableau ci-dessous :

Article 9 : Le pôle formation


Conformément aux statuts de l’Espace ACORIS, celui-ci est habilité à dispenser des formations professionnelles au sein de son périmètre d’activité. Cette mission est exercée par le pôle dédié « ACORIS Formation ».

Afin d'assurer une information claire aux clients, les offres de formation sont publiées exclusivement sur le site dédié. Ce canal diffère du site web d’Espace ACORIS, qui est réservé aux prestations de location de salles et de coworking.

Lorsque les actions du pôle « ACORIS Formation » se déroulent dans les locaux, les stagiaires et intervenants s'engagent à respecter les règles d’hygiène, de sécurité et de comportement définies par le présent règlement intérieur dès lors qu'ils utilisent les infrastructures du lieu.